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Marques déposées par CRDP de l'académie de Nice Etablissement public autonome
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Sans papier
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sans papier
CRDP de l'académie de Nice Etablissement public autonome

Numéro de dépôt :
3557076
Date de dépôt :
13/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
13/02/2018
Sans papier de CRDP de l\'académie de Nice Etablissement public autonome

Présentation de la marque Sans papier

Déposée le 13 février 2008 par CRDP de l'académie de Nice Etablissement public autonome auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Sans papier »

Le déposant est CRDP de l'académie de Nice Etablissement public autonome domicilié(e) 51 ter avenue Cap-de-Croix,06100 NICE - 06100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRDP de l'académie de Nice domicilié(e) 51 ter avenue Cap-de-Croix,06100 NICE - 06100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sans papier est expirée depuis le 13 février 2018.

CRDP de l'académie de Nice Etablissement public autonome a également déposé les autres marques suivantes : Collection “ à-propos ”


CRDP de l'académie de Nice Etablissement public autonome - 51 ter avenue Cap-de-Croix,06100 NICE - 06100 - France


CRDP de l'académie de Nice - 51 ter avenue Cap-de-Croix,06100 NICE - 06100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Inscription le 3 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°708982 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.